Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JCDA
JCD AGENCEMENT (SARL)

Numéro de dépôt :
1647556
Date de dépôt :
01/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2001

Présentation de la marque JCDA

Déposée le 1 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JCD AGENCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JCDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JCD AGENCEMENT domicilié(e) 33 bis, rue de la Briqueterie, 59420 MOUVAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SVP S.A - France.

La marque JCDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JCDA est expirée depuis le 1 mars 2001.

JCD AGENCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PARAVIRUS , JCDA


JCD AGENCEMENT (SARL) - 33 bis, rue de la Briqueterie, 59420 MOUVAUX - France


SVP S.A - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques